Commune de Wallon-Cappel
  • Commune de Wallon-Cappel
  • home
  • ACCUEIL
    Contacts Numéros d'urgence utiles actualités Agenda Espace Presse Liens Plan du village Permanences de Monsieur le Maire
  • VIE MUNICIPALE
    La mairie Conseil Municipal Wallon Le Mag Intercommunalité Département/Région Délibérations et actes
  • DEMARCHES
    Etat Civil Identité/Citoyenneté
  • ENFANCE/JEUNESSE/SENIORS
    Enfance/Jeunesse Séniors
  • LOISIRS/ASSOCIATIONS
    Mediathèque Salles Municipales Associations Equipements sportifs
  • VIVRE A WALLON-CAPPEL
    Fin du réseau cuivre Artisants/Commerçants Professionnels de la Santé Collecte des déchets Transports scolaires Règles de bon voisinage Voisins vigilants
  • URBANISME/HABITAT
    Autorisations d'Urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLUi-H) Cadastre
  • language

ARRETES MUNICIPAUX

Accueil / VIE MUNICIPALE / Délibérations et actes / ARRETES MUNICIPAUX

21/09/2024

Pièces jointes

file_download 063 2024 AT ACCORD TECHNIQUE PREALABLE 340 RUE DU COEVOET 190924 NOREADE.pdf (PDF - 1.50Mo) file_download 062 2024 AT CIRCULATION 340 RUE DU COEVOET 190924 NOREADE.pdf (PDF - 1.32Mo) file_download 061 2024 AT CIRCULATION CHEMIN DU PRINCE 2609au201224 SOTRAVEER.pdf (PDF - 1.45Mo) file_download 060 2024 AT CIRCULATION RUE DU MOULIN 2609au201224 SOTRAVEER.pdf (PDF - 1.86Mo) file_download 059 2024 AT CIRCULATION RUE TETE D OR 2609au201224 SOTRAVEER.pdf (PDF - 1.38Mo) file_download 056 2024 ARRETE FERMETURE TERRAIN FOOT POUR TRAVAUX du130924 AU 310125.pdf (PDF - 0.38Mo) file_download 053 2024 COURSE CYCLISTE 01092024.pdf (PDF - 0.53Mo)
×

Contacts

Commune de Wallon-Cappel

300, route de Hazebrouck

59190 Wallon-Cappel - FRANCE

+33 3 28 40 02 98

Contact par formulaire

Liens

CCFI - Communauté de Communes de Flandre Intérieure Région Département Préfecture du Nord

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous Cont@cter

Les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes